Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 38977 posée par M. Jacques Peyrat

    Projet de décret portant réforme de l'allocation d'éducation spéciale

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00846 posée par M. Jacques Peyrat

    Signalisation sonore des feux piétons pour les personnes malvoyantes

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01393 posée par M. Jacques Peyrat

    Accueil des jeunes handicapés dans le département des Alpes-Maritimes

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04575 posée par M. Jacques Peyrat

    Accueil des enfants handicapés en milieu scolaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08561 posée par M. Jacques Peyrat

    Statut des personnes polyhandicapées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08563 posée par M. Jacques Peyrat

    Situation des personnes aveugles concernant l'allocation personnalisée d'autonomie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10601 posée par M. Jacques Peyrat

    Emploi des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11939 posée par M. Jacques Peyrat

    Non-respect des emplacements de stationnement réservés aux personnes handicapées

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11940 posée par M. Jacques Peyrat

    Obligations imposées aux personnes handicapées dans les transports aériens

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible