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360 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

282 questions

  1. Question n° 12032 posée par M. Jacques Peyrat

    Enseignants des établissements privés sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12033 posée par M. Jacques Peyrat

    Professeurs des classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12699 posée par M. Jacques Peyrat

    Fichiers informatisés de commerçants

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12700 posée par M. Jacques Peyrat

    Revalorisation de la nomenclature de chirurgie dentaire

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12701 posée par M. Jacques Peyrat

    Retraites des médecins et des veuves de médecins

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0413S posée par M. Jacques Peyrat

    Aménagement du territoire dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13602 posée par M. Jacques Peyrat

    Situation des retraités

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13806 posée par M. Jacques Peyrat

    Avenir de l'enseignement de l'italien dans les établissements scolaires des Alpes-Maritimes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14117 posée par M. Jacques Peyrat

    Utilisation des médicaments homéopathiques

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14642 posée par M. Jacques Peyrat

    Obligation d'une immatriculation de tous les véhicules à deux roues à moteur

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible