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758 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
631 questions
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Question n° 00028 posée par M. José Balarello
Aide internationale accordée à l'Ethiopie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00029 posée par M. José Balarello
Subvention accordée à des chercheurs pour une étude sur la dissuasion civile
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 00030 posée par M. José Balarello
Position de la France à l'égard de l'UNESCO
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00031 posée par M. José Balarello
Conventions entre les caisses d'assurance-maladie et les professions de santé: devenir du différend
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 00032 posée par M. José Balarello
Alpes Maritimes: conseil d'administration de la caisse primaire d'assurance-maladie
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00033 posée par M. José Balarello
Alliance atlantique: participation au projet de frégate pour l'an 2000
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 00034 posée par M. José Balarello
Subventions allouées à certains organismes
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 00061 posée par M. José Balarello
Conflit entre les banques et les PTT au sujet des cartes à mémoire
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
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Question n° 00062 posée par M. José Balarello
Nombre d'établissements scolaires combinant études et sport de haut niveau
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00064 posée par M. José Balarello
Etat de la route nationale 98
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence