Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

64 questions

Question n° 26359 posée par M. Francis Palmero

Bergers: défense contre les bêtes fauves

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1978
Pertinence
Question n° 26479 posée par M. Francis Palmero

Traitements antiparasitaires des fruits: règlementation

Réponse du ministère : Agriculture

25/05/1978
Pertinence
Question n° 28696 posée par M. Francis Palmero

Culture de la truffe: développement de l'exportation

Réponse du ministère : Agriculture

05/01/1979
Pertinence
Question n° 29151 posée par M. Francis Palmero

Lait: contrôle de la présence d'antibiotiques

Réponse du ministère : Agriculture

15/02/1979
Pertinence
Question n° 29947 posée par M. Francis Palmero

Situation des producteurs de tulipes

Réponse du ministère : Agriculture

18/04/1979
Pertinence
Question n° 30273 posée par M. Francis Palmero

Alpes-Maritimes: brucellose bovine et caprine

Réponse du ministère : Agriculture

16/05/1979
Pertinence
Question n° 31017 posée par M. Francis Palmero

Crédits bonifiés pour les producteurs de fruits

Réponse du ministère : Agriculture

03/08/1979
Pertinence
Question n° 31072 posée par M. Francis Palmero

Destruction de pommes de terre

Réponse du ministère : Agriculture

03/08/1979
Pertinence
Question n° 31160 posée par M. Francis Palmero

Gardes-chasse: organisation

Réponse du ministère : Environnement

24/08/1979
Pertinence
Question n° 31161 posée par M. Francis Palmero

Indemnité spéciale de montagne: paiement

Réponse du ministère : Agriculture

24/08/1979
Pertinence