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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
38 questions
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Question n° 00527 posée par M. Pierre Laffitte
Liaison transalpine Nice-Turin
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 04551 posée par M. José Balarello
Urgence de la modernisation de la route nationale 204
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 12013 posée par M. José Balarello
Travaux routiers prévus sur la RN 204
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 15265 posée par M. José Balarello
Eloignement des abattoirs en zone de montagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01673 posée par M. José Balarello
Destruction de bâtiments en ruine datant de la Seconde Guerre mondiale
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0478S posée par M. Charles Ginésy
Maintien de deux gendarmeries dans le canton de Guillaumes
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 18394 posée par M. José Balarello
Existence de bâtiments en ruine dans la vallée de la Roya
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19590 posée par M. Jacques Peyrat
Conséquences de la réapparition du loup dans les montagnes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20448 posée par M. José Balarello
Infrastructures des transports en région Rhône-Alpes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 21395 posée par M. José Balarello
Transfert de services des douanes de Menton à Nice
Réponse du ministère : Économie
Pertinence