Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 07053 posée par M. Philippe Tabarot

    Nécessité de promouvoir le don de moelle osseuse

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01149 posée par M. Philippe Tabarot

    Revaloriser la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00689 posée par M. Philippe Tabarot

    Manque de personnel dans les entreprises de transport routier de voyageurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00690 posée par M. Philippe Tabarot

    Exclusion de la Croix-Rouge du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00693 posée par M. Philippe Tabarot

    Besoin en formation pour les métiers du transport de voyageurs par car

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  6. Question n° 2025S posée par M. Philippe Tabarot

    Sanctuarisation de la dotation globale de fonctionnement

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25678 posée par M. Philippe Tabarot

    Accord de libre-échange déséquilibré entre l'Union européenne et le Qatar

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24606 posée par M. Philippe Tabarot

    Radios indépendantes locales et régionales

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23769 posée par M. Philippe Tabarot

    Réforme du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22376 posée par M. Philippe Tabarot

    Mesures adaptées pour les travailleurs indépendants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible