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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 00834 posée par M. José Balarello

    Conséquences du plan de restructuration de l'office national des forêts

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23923 posée par M. Pierre Laffitte

    Conséquences de la réforme de la taxe alimentant le Fonds forestier national

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09723 posée par M. José Balarello

    Financement de postes de sapeurs forestiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21727 posée par M. José Balarello

    Filière bois

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08554 posée par M. Jacques Peyrat

    Renforcement des effectifs des centres régionaux de la propriété forestière (CRPF)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24991 posée par M. Charles Ginésy

    Aide à l'investissement forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20924 posée par M. Marc Daunis

    Situation de la forêt française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1538S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Dégâts occasionnés par le cynips du châtaignier

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible