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Questions avec réponses

22 questions

1. Question n° 33726 posée par M. Francis Palmero

   Arboriculture fruitière: exportation

   Réponse du ministère : Agriculture

   11/04/1980

   Pertinence

2. Question n° 00366 posée par M. Francis Palmero

   Forestiers sapeurs: mise en place de nouvelles unités

   Réponse du ministère : Agriculture

   30/10/1980

   Pertinence

3. Question n° 00834 posée par M. José Balarello

   Conséquences du plan de restructuration de l'office national des forêts

   Réponse du ministère : Agriculture

   08/05/1986

   Pertinence

4. Question n° 02615 posée par M. Roland Courteau

   Prévention des incendies de forêts

   Réponse du ministère : Agriculture

   04/09/1986

   Pertinence

5. Question n° 04073 posée par M. Roland Courteau

   Prévention des incendies de forêts par le guet terrestre

   Réponse du ministère : Agriculture

   08/01/1987

   Pertinence

6. Question n° 05161 posée par M. José Balarello

   Conseil d'orientation de la forêt méditerranéenne

   Réponse du ministère : Agriculture

   19/03/1987

   Pertinence

7. Question n° 02745 posée par M. Charles Ginésy

   Lutte contre l'incendie : utilisation de l'eau des piscines

   Réponse du ministère : Intérieur

   15/12/1988

   Pertinence

8. Question n° 0073A posée par M. José Balarello

   Travaux de reboisement dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du ministère : Agriculture

   14/09/1989

   Pertinence

9. Question n° 23622 posée par M. Charles Ginésy

   Conséquences préoccupantes de la réforme du Fonds forestier national

   Réponse du ministère : Agriculture

   26/11/1992

   Pertinence

10. Question n° 23851 posée par M. Honoré Bailet

    Fonds forestier national

    Réponse du ministère : Agriculture

    03/12/1992

    Pertinence