Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 25919 posée par M. Francis Palmero

Sauvegarde de Venise et de l'Acropole: action de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/04/1978
Pertinence
Question n° 28741 posée par M. Victor Robini

Monuments historiques: réforme de la réglementation

Réponse du ministère : Culture

18/01/1979
Pertinence
Question n° 30098 posée par M. Francis Palmero

Avenir du musée des monuments français

Réponse du ministère : Culture

04/05/1979
Pertinence
Question n° 32146 posée par M. Francis Palmero

Inscription de la Bérézina sur l'Arc de Triomphe

Réponse du ministère : Culture

05/12/1979
Pertinence
Question n° 33978 posée par M. Francis Palmero

Patrimoine architectural: fiscalité

Réponse du ministère : Culture

30/04/1980
Pertinence
Question n° 01727 posée par M. Francis Palmero

Classement du marché Saint-Germain (Paris VI)

Réponse du ministère : Environnement

29/01/1981
Pertinence
Question n° 26308 posée par M. José Balarello

Restauration de l'église du Gésu à Nice (Alpes-Maritimes)

Réponse du ministère : Culture

17/10/1985
Pertinence
Question n° 01678 posée par M. Charles Ginésy

Revalorisation du statut des receveurs-documentalistes de la conservation régionale des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

17/06/1993
Pertinence
Question n° 22047 posée par M. Charles Ginésy

Baisse du budget affecté à la restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

24/04/1997
Pertinence