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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
44 questions
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Question n° 32781 posée par M. Victor Robini
Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme: situation des communes
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03637 posée par M. Francis Palmero
Etude pour l'aménagement touristique du territoire en matière de tourisme : bilan
Réponse du ministère : Temps libre
Pertinence
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Question n° 25584 posée par M. Pierre Laffitte
Prévention des incendies dans le Midi
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0139G posée par M. Pierre Merli
Désenclavement autoroutier de la côte d'Azur
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 08392 posée par M. José Balarello
Etablissement de programmes intégrés dans les DOM-TOM
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0120G posée par M. Pierre Laffitte
Régions frontalières et construction de l'Europe
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 12536 posée par M. Lucien Neuwirth
Bilan de l'expérience de rapprochement des DDE et DDA
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 14111 posée par M. Pierre Laffitte
Programme de recherche sur l'espace rural français
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 0453G posée par M. Pierre Laffitte
Politique d'aménagement du territoire
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 03563 posée par M. José Balarello
Plan de modernisation des chemins de fer de Provence
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence