Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 26582 posée par M. Francis Palmero

Pensions de retraite: paiement d'avance

Réponse du ministère : Budget

07/06/1978
Pertinence
Question n° 27964 posée par M. Victor Robini

Réorganisation des transports ferroviaires: difficultés des grossistes en fleurs

Réponse du ministère : Transports

08/11/1978
Pertinence
Question n° 30649 posée par M. Francis Palmero

Ex-agent de la SNCF d'Algérie: médaille d'honneur

Réponse du ministère : Transports

21/06/1979
Pertinence
Question n° 32112 posée par M. Francis Palmero

Ex-cheminots: attribution d'une retraite complémentaire

Réponse du ministère : Transports

30/11/1979
Pertinence
Question n° 01810 posée par M. Francis Palmero

Carte "vermeil": délivrance

Réponse du ministère : Transports

05/02/1981
Pertinence
Question n° 02094 posée par M. Francis Palmero

Situation de certains pensionnés de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

26/02/1981
Pertinence
Question n° 03027 posée par M. Francis Palmero

Sociétaires de la SACEM: bénéfice des droits bloqués en Algérie

Réponse du ministère : Relations extérieures

24/11/1981
Pertinence
Question n° 26313 posée par M. José Balarello

Réalisation d'une ligne TGV entre la vallée du Rhône et Nice (Alpes-Maritimes)

Réponse du ministère : Urbanisme

17/10/1985
Pertinence
Question n° 02839 posée par M. José Balarello

Situation de la ligne ferroviaire Nice-Breil-Turin

Réponse du ministère : Transports

01/10/1986
Pertinence
Question n° 01311 posée par M. José Balarello

Maintien des services publics dans les zones de montagne

Réponse du ministère : Transports

25/08/1988
Pertinence