Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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370 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

352 questions

  1. Question n° 05664 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Revendications des évadés de guerre et passeurs

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15444 posée par M. André Bohl

    Délivrance du diplôme de passeur

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25852 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Périmètre du nouveau ministère des armées

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00300 posée par Mme Nathalie Goulet

    Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00643 posée par Mme Chantal Deseyne

    Mention « mort en déportation » sur les actes de décès

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00672 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de l'allocation différentielle de solidarité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00909 posée par M. Philippe Bas

    Indemnisation des orphelins de guerre et des pupilles de la Nation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01219 posée par Mme Catherine Troendlé

    Pupilles de la Nation orphelins de guerre d'Alsace

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01306 posée par M. Michel Raison

    Demande de reconnaissance exprimée par l'association nationale des pupilles de la Nation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01307 posée par M. Pierre Laurent

    Cérémonie du souvenir du camp d'Aincourt

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible