Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 00182 posée par M. Cédric Perrin

    Mutualisation des cérémonies patriotiques

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02913 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Signalisation des lieux de mémoire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20917 posée par M. Alain Houpert

    Dotations pour les hauts lieux de mémoire situés sur des communes rurales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18218 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Devenir des services départementaux de l'office national des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15111 posée par M. Pierre Laurent

    Date du cessez-le-feu en Algérie et mémoire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17162 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Conditions d'attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15268 posée par M. Bernard Fournier

    Conditions d'attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01706 posée par M. Jean Louis Masson

    Subventions pour la construction ou la réfection de monuments aux morts

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25440 posée par M. Georges Mouly

    Inscription du nom des fusillés pour l'exemple réhabilités sur les monuments aux morts

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25074 posée par M. Georges Mouly

    Demande d'inscription sur les monuments aux morts des communes

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible