Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 16922 posée par M. Antoine Lefèvre

Grands invalides de guerre

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

18/06/2015
Pertinence
Question n° 09292 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Réhabilitation des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

21/11/2013
Pertinence
Question n° 13461 posée par M. Thierry Repentin

Reconnaissance de tous les orphelins de guerre

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

13/05/2010
Pertinence
Question n° 10912 posée par M. Jean-François Mayet

Indemnisation des pupilles de la Nation, des orphelins de guerre et du devoir

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

12/11/2009
Pertinence
Question n° 09768 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Reconnaissance et indemnisation des orphelins de guerre et des pupilles de la Nation française

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

30/07/2009
Pertinence
Question n° 09790 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Indemnisation des pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

30/07/2009
Pertinence
Question n° 09845 posée par M. André Vantomme

Perspectives de réforme de l'indemnisation des orphelins de guerre et pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

30/07/2009
Pertinence
Question n° 09652 posée par Mme Brigitte Bout

Situation des pupilles de la Nation et des orphelins de la guerre 1939-1945

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

16/07/2009
Pertinence
Question n° 08955 posée par M. Roland Courteau

Bonifications de campagne

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

04/06/2009
Pertinence
Question n° 04885 posée par M. Guy Fischer

Indemnisation des incorporés de force dans les formations paramilitaires nazies

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

26/06/2008
Pertinence