Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

453 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

419 questions

Question n° 00857 posée par M. François Collet

Habilitation du DEA de 3ème cycle en <<Géographie et aménagement>>

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01397 posée par M. Rémi Herment

Communauté européenne: équivalence de diplômes

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01492 posée par M. Roland Grimaldi

Universités: augmentation des droits d'inscription

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01846 posée par M. Roland Courteau

Augmentation des droits d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02715 posée par M. Roland Grimaldi

Universités: augmentation des droits d'inscription

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

18/09/1986
Pertinence
Question n° 03787 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Suppression d'un poste d'enseignement de littérature comparée à l'université de Metz (Moselle)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

11/12/1986
Pertinence
Question n° 03825 posée par M. Daniel Percheron

Etudiants: dispense de cotisation de sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/12/1986
Pertinence
Question n° 04780 posée par M. Paul Loridant

Aide au projet informatique de l'IUT d'Orsay (Essonne)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

26/02/1987
Pertinence
Question n° 08452 posée par Mme Paulette Fost

Coût de la rentrée scolaire

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1987
Pertinence
Question n° 08587 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Conditions d'attribution des bourses d'études

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

19/11/1987
Pertinence