Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

88 questions

  1. Question n° 0006G posée par M. Charles Revet

    Logement social

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0001G posée par M. Henri de Raincourt

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0009G posée par M. Charles Descours

    Arrêt du surgénérateur Superphénix

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0017G posée par M. André Vallet

    Accusations concernant l'assassinat de Yann Piat

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0021G posée par M. Hilaire Flandre

    Retraite agricole

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0016G posée par M. Louis Mercier

    Situation du tourisme associatif

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0019G posée par M. Kléber Malécot

    Application de la loi de Robien

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0017G posée par M. Guy Allouche

    Modernisation de la vie politique

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0011G posée par Mme Anne Heinis

    Information en matière nucléaire

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0003G posée par M. Jean-Paul Hugot

    Réforme de la politique agricole commune

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne