Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 10440 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Avenir des conseillers techniques sportifs

Réponse du Ministère des sports

16/05/2019
Pertinence
Question n° 05290 posée par M. Christophe Priou

Financement du sport

Réponse du Ministère des sports

31/05/2018
Pertinence
Question n° 04835 posée par Mme Viviane Malet

Subventions d'équipement du CNDS

Réponse du Ministère des sports

03/05/2018
Pertinence
Question n° 0334S posée par M. Philippe Madrelle

Financement du sport

Réponse du Ministère des sports

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04372 posée par M. Jean-Marie Morisset

Situation des dotations dédiées au centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

12/04/2018
Pertinence
Question n° 04210 posée par M. Patrice Joly

Baisse des crédits alloués au centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

05/04/2018
Pertinence
Question n° 04254 posée par M. Jean-Claude Luche

Financement du centre national de développement du sport et des associations sportives

Réponse du Ministère des sports

05/04/2018
Pertinence
Question n° 02258 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Diminution des dotations de l'Etat affectées au titre du Centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

30/11/2017
Pertinence
Question n° 16902 posée par M. Cédric Perrin

Inquiétudes du centre national pour le développement du sport

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

18/06/2015
Pertinence
Question n° 15821 posée par Mme Patricia Schillinger

Financement du sport dans les territoires

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

16/04/2015
Pertinence