Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 1006S posée par M. Daniel Hoeffel

Sort des instituts français en Allemagne

Réponse du ministère : Fonction publique

25/01/2001
Pertinence
Question n° 0874S posée par M. Daniel Hoeffel

Ratification par la France de la convention Unidroit

Réponse du ministère : Culture

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0875S posée par M. Daniel Hoeffel

Situation de l'Institut français de Fribourg-en-Brisgau

Réponse du ministère : Défense

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0815S posée par M. Daniel Hoeffel

Convention de l'OIT traitant des droits de la maternité

Réponse du ministère : Famille

12/05/2000
Pertinence
Question n° 0690S posée par M. Daniel Hoeffel

Enseignement des langues anciennes

Réponse du ministère : Équipement

19/01/2000
Pertinence
Question n° 0563S posée par M. Daniel Hoeffel

Ratification par la France de la convention Unidroit

Réponse du ministère : Culture

02/06/1999
Pertinence
Question n° 0542S posée par M. Daniel Hoeffel

Avenir de l'oeuvre Notre-Dame de Strasbourg

Réponse du ministère : Culture

12/05/1999
Pertinence
Question n° 0532S posée par M. Daniel Hoeffel

Institutions françaises situées en Allemagne

Réponse du ministère : Défense

05/05/1999
Pertinence
Question n° 0488S posée par M. Daniel Hoeffel

Construction d'un pont TGV sur le Rhin

Réponse du ministère : Tourisme

12/03/1999
Pertinence
Question n° 0338S posée par M. Daniel Hoeffel

Ratification par la France de la convention Unidroit

Réponse du ministère : Culture

22/10/1998
Pertinence