Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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432 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

376 questions

Question n° 01243 posée par M. Roland Ries

Situation des anciens incorporés de force d'Alsace et de Moselle dans le RAD et le KHD

Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

02/08/2007
Pertinence
Question n° 12234 posée par M. Daniel Hoeffel

Remise en cause de certaines dispositions de la " loi Galland "

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

27/05/2004
Pertinence
Question n° 0318G posée par M. Daniel Hoeffel

Conséquences sur l'emploi de la fusion AVENTIS-SANOFI

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

30/04/2004
Pertinence
Question n° 11546 posée par M. Daniel Hoeffel

Horaires d'ouverture des bureaux de vote lors des élections

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

01/04/2004
Pertinence
Question n° 11418 posée par M. Serge Mathieu

Situation des incorporés dans les formations paramilitaires d'Alsace et de Moselle

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

18/03/2004
Pertinence
Question n° 11146 posée par M. Daniel Hoeffel

Mesures de réparation en faveur des orphelins de résistants

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

04/03/2004
Pertinence
Question n° 11245 posée par M. Daniel Hoeffel

Possibilités de recours des maires en matière d'urbanisme et de logement

Réponse du Ministère de la justice

04/03/2004
Pertinence
Question n° 11246 posée par M. Daniel Hoeffel

Taxation des plus-values immobilières réalisées par des personnes fiscalement domiciliées à l'étranger

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

04/03/2004
Pertinence
Question n° 10957 posée par M. Daniel Hoeffel

Situation des houblonniers alsaciens

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

19/02/2004
Pertinence
Question n° 10804 posée par M. Daniel Hoeffel

Possibilité pour les enseignants de postuler pour l'échelon hors classe

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/02/2004
Pertinence