Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 0153S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Avenir de l'entreprise Aventis

Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

24/01/2003
Pertinence
Question n° 0827S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Commémoration des événements d'octobre 1961

Réponse du ministère : Outre-mer

24/05/2000
Pertinence
Question n° 0664S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Taxe professionnelle de Pantin

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

24/11/1999
Pertinence
Question n° 0050S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation des résidents de la cité des Courtillières à Pantin

Réponse du ministère : Santé

03/10/1997
Pertinence
Question n° 0453S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation scolaire du département de la Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Recherche

03/10/1996
Pertinence
Question n° 0452S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Avenir de l'hôpital d'Avicenne (Saint-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Emploi

02/10/1996
Pertinence
Question n° 0393S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Conséquences du départ de Schweppes de Pantin

Réponse du ministère : Santé

16/05/1996
Pertinence
Question n° 0394S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Rentrée scolaire en Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

16/05/1996
Pertinence
Question n° 0160S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Conditions de la rentrée universitaire

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

26/10/1994
Pertinence
Question n° 0121S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation des personnels IATOS (ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers de service)

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

17/05/1994
Pertinence