Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

  1. Question n° 02533 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Elaboration de la carte universitaire

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02534 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Problèmes d'emploi des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02569 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation de l'université de Vincennes

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02570 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Réforme du CNRS

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02731 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Réfection des locaux du centre universitaire de Jussieu

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02743 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Transfert à Lyon des sections scientifiques de l'école normale supérieure de Fontenay-aux-Roses

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02744 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation des étudiants étrangers

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02796 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation financière de l'université de Paris XIII Villetaneuse

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02815 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Décisions d'habilitation pour les 2e et 3e cycles de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02834 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Développement de la formation professionnelle continue en faveur des femmes

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne