Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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573 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

460 questions

  1. Question n° 10728 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Dysfonctionnements du bureau principal de La Poste de Pantin (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10305 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation du site d'Aventis de Romainville

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10071 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Modifications concernant l'ASS

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09491 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Réforme des statuts des offices HLM et OPAC

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08996 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Manque de psychiatres libéraux en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08680 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Fermeture du centre d'information de l'ONU à Paris

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08681 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Aide financière du conseil régional d'Ile-de-France aux organisations syndicales

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08682 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Coût des transports aériens à destination des DOM TOM

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08480 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Devenir de la subvention à l'association du Mouvement national de lutte pour l'environnement (MNLE)

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08481 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Versement des subventions aux centres de formation de travailleurs sociaux en Ile-de-France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne