Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 0792G posée par M. Jean-Marie Bockel

    RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18533 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Diminution des moyens humains et horaires dans l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1285S posée par M. Jean-Marie Bockel

    Remplacement des enseignants pendant les périodes de formation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 22557 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Projet de réforme de la filière STL

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21699 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20738 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation du service public de psychologie, d'information et d'orientation de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19411 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Baisse des subventions ministérielles aux PEP

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18554 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des conseillers pédagogiques de circonscription, spécialisés en éducation physique et sportive (EPS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0631S posée par M. Jean-Marie Bockel

    Difficultés de fonctionnement des universités françaises

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

    Pertinence Très forte