Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 24346 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23494 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Attentes du secteur de l'audioprothèse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23077 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Baisse des tarifs de remboursement de certains produits par la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21268 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des enfants atteints de dyspraxie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20798 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Système d'information de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20513 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Saisonniers agricoles et application de la complémentaire santé obligatoire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20514 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Entretien des conduits en polypropylène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20142 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Reconnaissance de la profession d'infirmier anesthésiste

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19808 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Réglementation applicable aux bars à chichas

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19247 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Conséquences de la généralisation de la couverture complémentaire de santé obligatoire sur le régime local d'assurance-maladie d'Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne