Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 26888 posée par M. Roger Boileau

    Secteur tertiaire: utilité d'une structure interministérielle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  2. Question n° 28667 posée par M. Roger Boileau

    Comités départementaux de promotion de l'emploi: renforcement de leur rôle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00161 posée par M. Roger Boileau

    Création d'emplois en Lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 30298 posée par M. Roger Boileau

    Anciens militaires de carrière: droit de travail

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  5. Question n° 30301 posée par M. Roger Boileau

    Chômage partiel: versement d'une allocation

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  6. Question n° 30523 posée par M. Roger Boileau

    Personnalisation de la formation professionnelle continue

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte

  7. Question n° 30524 posée par M. Roger Boileau

    Réduction du temps de travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  8. Question n° 30700 posée par M. Roger Boileau

    Collectivités locales: programmation pluriannuelle des investissements

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 30784 posée par M. Roger Boileau

    Amélioration des statistiques du marché du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0015S posée par M. Roger Boileau

    Bilan de l'application de la loi d'orientation en faveur des handicapés

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Forte