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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
25 questions
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Question n° 09644 posée par M. Roland Povinelli
Vènerie sous terre
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 09645 posée par M. Roland Povinelli
Élaboration des plans locaux d'urbanisme au sein des conseils de territoires de la métropole Aix-Marseille Provence
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 09647 posée par M. Roland Povinelli
Grippe aviaire et transmission d'homme à homme
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 07160 posée par M. Roland Povinelli
Abus constatés dans le secteur de la téléassistance
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
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Question n° 07162 posée par M. Roland Povinelli
Situation de l'hôpital militaire Laveran à Marseille
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 07163 posée par M. Roland Povinelli
Effets des antennes-relais et champs électromagnétiques sur le sommeil, l'alimentation et l'énergie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 07164 posée par M. Roland Povinelli
Présence de pesticides dans l'eau en bouteille
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 07165 posée par M. Roland Povinelli
Comptabilisation des dégâts causés par le loup en France
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 07166 posée par M. Roland Povinelli
Projet de fermeture de Fralib
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
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Question n° 07168 posée par M. Roland Povinelli
Bourse de l'emploi dans la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence