Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 14605 posée par M. Robert del Picchia

    Critères pour l'attribution des bourses scolaires en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 34946 posée par M. Robert del Picchia

    Allocation de rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17667 posée par M. Emmanuel Hamel

    Scolarisation des enfants français à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16248 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Incidence des dates de naissance sur la scolarité et l'attribution des bourses d'études

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02984 posée par Mme Paulette Fost

    Date de versement des bourses scolaires

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12490 posée par M. Jacques Habert

    Arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06013 posée par M. Pierre Croze

    RFA : bourses scolaires et coût en cycle primaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03797 posée par M. Pierre Croze

    RFA : bourses scolaires et coût en cycle primaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02262 posée par M. Paul d'Ornano

    Problème d'attribution des bourses dans les pays à inflation élevée

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible