Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 03831 posée par M. Luc Carvounas

Maintien des franchises médicales pour les personnes atteintes d'une affection longue durée

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 06774 posée par M. Claude Bérit-Débat

Frais d'optique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence
Question n° 18164 posée par M. Olivier Cigolotti

Prix des audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/10/2015
Pertinence
Question n° 18207 posée par M. Michel Fontaine

Situation des personnes malentendantes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/10/2015
Pertinence
Question n° 18214 posée par M. Rachel Mazuir

Baisse du coût des prothèses auditives

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/10/2015
Pertinence
Question n° 18240 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives du prix des audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/10/2015
Pertinence
Question n° 18761 posée par Mme Sophie Joissains

Coût de la franchise médicale pour un patient d'une maladie nosocomiale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/11/2015
Pertinence
Question n° 20359 posée par M. Olivier Cigolotti

Prix des audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/02/2016
Pertinence
Question n° 21054 posée par M. Christian Cambon

Prothèses auditives inabordables

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/03/2016
Pertinence
Question n° 22114 posée par M. Rachel Mazuir

Baisse du coût des prothèses auditives

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/06/2016
Pertinence