Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 25906 posée par Mme Laurence Cohen

    Petits résultats et gros profits de Sanofi

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20106 posée par M. Fabien Gay

    Suppression de 2 300 postes par Michelin à l'horizon 2024 et désindustrialisation de la branche caoutchouc française

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20107 posée par M. Fabien Gay

    « Plan de sauvegarde de l'emploi » au sein de Lisi-Creuzet à Marmande

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20173 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Plan de suppression d'emplois du groupe Thales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19946 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Plan de suppression d'emplois chez Michelin

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19992 posée par Mme Catherine Dumas

    Impact de la crise épidémique mondiale sur l'activité de l'hôtellerie parisienne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1346S posée par Mme Michelle Gréaume

    Avenir du groupe Vallourec

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17058 posée par Mme Laurence Cohen

    Risques psycho-sociaux à Sanofi

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible