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Questions avec réponses

91 questions

1. Question n° 0890S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

   Situation de la structure mobile d'urgence et de réanimation du centre hospitalier agenais

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   18/07/2019

   Pertinence

2. Question n° 1134S posée par M. Fabien Gay

   Création du terminal 4 de l'aéroport de Roissy

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

   13/02/2020

   Pertinence

3. Question n° 1145S posée par M. Mathieu Darnaud

   Hôpital support en Ardèche méridionale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

   27/02/2020

   Pertinence

4. Question n° 1156S posée par Mme Véronique Guillotin

   Désignation d'un délégué interministériel aux enjeux transfrontaliers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

   27/02/2020

   Pertinence

5. Question n° 1183S posée par M. Max Brisson

   Inégalités de traitement entre les professionnels du tourisme et les plateformes de locations meublées saisonnières

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   14/05/2020

   Pertinence

6. Question n° 1184S posée par Mme Agnès Canayer

   Extension de la prime exceptionnelle pour le personnel médico-social

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

   14/05/2020

   Pertinence

7. Question n° 1185S posée par M. Patrice Joly

   Surcoûts liés à la crise sanitaire du Covid-19 pris en charge par les collectivités locales

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

   14/05/2020

   Pertinence

8. Question n° 1188S posée par Mme Françoise Laborde

   Déroulement des concours dans l'enseignement supérieur durant la crise sanitaire du Covid-19

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   21/05/2020

   Pertinence

9. Question n° 1190S posée par M. Hervé Maurey

   Conséquences financières de la crise sanitaire sur les communes

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

   21/05/2020

   Pertinence

10. Question n° 1194S posée par M. Olivier Henno

    Situation des jeunes à la recherche d'un apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    21/05/2020

    Pertinence