Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

129 questions

Question n° 10577 posée par M. François Bonhomme

Mission ministérielle sur l'auteur et l'acte de création

Réponse du Ministère de la culture

23/05/2019
Pertinence
Question n° 10722 posée par Mme Nassimah Dindar

Situation des théâtres départementaux de La Réunion

Réponse du Ministère de la culture

06/06/2019
Pertinence
Question n° 13957 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Modernisation du fonds stratégique pour le développement de la presse

Réponse du Ministère de la culture

23/01/2020
Pertinence
Question n° 14746 posée par Mme Laurence Cohen

Impact du Covid-19 sur le statut des intermittents

Réponse du Ministère de la culture

12/03/2020
Pertinence
Question n° 14947 posée par Mme Céline Brulin

Situation de la presse écrite face à l'épidémie du covid-19

Réponse du Ministère de la culture

02/04/2020
Pertinence
Question n° 15098 posée par Mme Sylvie Robert

Adaptation des critères d'accessibilité au fonds de solidarité pour les artistes-auteurs

Réponse du Ministère de la culture

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15141 posée par Mme Sonia de La Provôté

Situation des artistes-auteurs durant la crise du Covid-19

Réponse du Ministère de la culture

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15164 posée par M. Franck Menonville

Mesures de confinement liées au Covid-19 et intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15271 posée par M. Fabien Gay

Conséquences de la période de crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 pour les artistes-auteurs

Réponse du Ministère de la culture

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15378 posée par Mme Frédérique Espagnac

Déstabilisation du milieu culturel par la crise sanitaire

Réponse du Ministère de la culture

16/04/2020
Pertinence