Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 25416 posée par M. Yves Détraigne

    Pénuries de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23977 posée par M. Yves Détraigne

    Symptômes persistants chez les malades du Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23763 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des travailleuses indépendantes en congé maternité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22691 posée par M. Yves Détraigne

    Déchets d'activité de soins à risque infectieux liés à la vaccination contre la Covid-19 en officine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 22557 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des malades de la « Covid au long cours »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22289 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des personnels de l'établissement français du sang

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21587 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des équipes paramédicales des services de réanimation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20554 posée par M. Yves Détraigne

    Symptômes persistants chez les malades du Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 20185 posée par M. Yves Détraigne

    Désignation de personnes de confiance pour les résidents des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19051 posée par M. Yves Détraigne

    Difficultés des ambulanciers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible