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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
16 questions
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Question n° 01020 posée par Mme Céline Brulin
Gestion des boues des stations d'épuration
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 27119 posée par Mme Céline Brulin
Retard dans les journées de la défense et de la citoyenneté
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 24171 posée par Mme Céline Brulin
Taxe locale sur la publicité extérieure
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 22867 posée par Mme Céline Brulin
Ouverture de la vaccination pour les marins
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
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Question n° 22351 posée par Mme Céline Brulin
Organisation des examens et du baccalauréat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 20853 posée par Mme Céline Brulin
Taxe locale sur la publicité extérieure
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 19002 posée par Mme Céline Brulin
Intégration des personnels soignants à domicile au sein du Ségur de la santé
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 17831 posée par Mme Céline Brulin
Bourses aux étudiants passant le certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 17102 posée par Mme Céline Brulin
Établissement de la liste des grands électeurs
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 16382 posée par Mme Céline Brulin
Fonds de soutien pour la filière cidricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence