Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 1625S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Inégalités entre les étudiants dans l'accès au dispositif de deux repas par jour à 1 euro

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1594G posée par Mme Monique de Marco

    Situation des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19943 posée par M. Yves Détraigne

    Part des protéines végétales dans l'alimentation des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1555G posée par M. Rémi Cardon

    Précarité des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16479 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Conséquences de la crise sanitaire sur les étudiants en précarité et notamment sur les « jobs » d'été

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15330 posée par M. Fabien Gay

    Paiements des loyers étudiants suite aux conséquences du confinement en période de crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1177S posée par Mme Marie Mercier

    Précarité des étudiants français

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14526 posée par M. Maurice Antiste

    Numéro national d'appel destiné aux étudiants en difficulté

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13934 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés liées à mise en place d'un numéro national d'appel destiné aux étudiants en difficulté

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0557S posée par M. Didier Mandelli

    Contribution « vie étudiante et de campus »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible