Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 0343S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Insuffisance de l'aide sociale aux étudiants à Paris

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0408S posée par Mme Janine Bardou

    Conditions d'attribution des bourses d'études aux étudiants de première année d'institut universitaire professionnalisé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0523S posée par M. Ivan Renar

    Avenir des centres régionaux des oeuvres universitaires et sociales

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0797S posée par M. Gérard Braun

    Exonération de taxe d'habitation pour les étudiants logés dans les résidences des CROUS

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0187S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Insuffisance de l'aide sociale étudiante à Paris et en Ile-de-France

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1082S posée par M. Louis Souvet

    Conditions d'octroi et de maintien des bourses de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0173S posée par M. Jacques Legendre

    Classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0812S posée par M. Robert Navarro

    Application de la RGPP au ministère de la défense

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1144S posée par M. André Trillard

    Désertification médicale dans les zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1110S posée par M. Patrick Abate

    Réponses du Gouvernement à la crise du logement social étudiant

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible