Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 14867 posée par M. Olivier Cadic

    Impact de la dévaluation du rouble sur les salaires des personnels en contrat local au lycée français de Moscou

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0951G posée par Mme Agnès Canayer

    Situation de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00477 posée par M. Olivier Cadic

    Difficultés pour des étudiants français poursuivant leurs études à l'étranger à trouver un stage en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0735G posée par Mme Céline Brulin

    Projet de loi pour une école de la confiance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14942 posée par M. Olivier Cadic

    Crise sanitaire et organisation des épreuves du baccalauréat et du diplôme national du brevet dans les lycées français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  6. Question n° 15523 posée par M. Olivier Cadic

    Enseignants détachés à l'étranger et rentrés en France sans autorisation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  7. Question n° 17952 posée par M. Olivier Cadic

    Garantie de l'État en faveur du lycée international Winston Churchill de Londres

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  8. Question n° 21710 posée par M. Olivier Cadic

    Épreuves du baccalauréat pour les élèves résidant à l'étranger et inscrits au centre national d'enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 22510 posée par M. Olivier Cadic

    Organisation des épreuves du baccalauréat pour les établissements d'enseignement français en Ontario fermés jusqu'à nouvel ordre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03722 posée par M. Olivier Cadic

    Modulation des frais d'inscription en fonction des revenus s'agissant des Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte