Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 0761S posée par M. Robert Hue

Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy

Réponse du Ministère délégué au tourisme

28/04/2005
Pertinence
Question n° 0848S posée par M. Bernard Angels

Conditions de recouvrement de la taxe sur les nuisances aériennes concernant Roissy

Réponse du Ministère délégué au tourisme

27/10/2005
Pertinence
Question n° 21904 posée par M. Robert Hue

Plan d'exposition au bruit

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

02/03/2006
Pertinence
Question n° 11471 posée par Mme Odette Terrade

Nuisances sonores des aéroports franciliens

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

24/12/2009
Pertinence
Question n° 1205S posée par Mme Nicole Bricq

Aéroport de Paris-Charles de Gaulle : transfert annoncé de nuisances sonores en Seine-et-Marne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/02/2011
Pertinence
Question n° 1244S posée par M. Antoine Lefèvre

Nuisances aériennes

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/03/2011
Pertinence
Question n° 18409 posée par M. Yves Daudigny

Projet de modification de la circulation aérienne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

05/05/2011
Pertinence
Question n° 21536 posée par M. Jean-Vincent Placé

Nuisances aériennes en Île-de-France

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

22/12/2011
Pertinence
Question n° 22297 posée par M. Roland Courteau

Financement du plan bruit

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

09/02/2012
Pertinence
Question n° 06577 posée par M. Ronan Kerdraon

Nuisances sonores aériennes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Pertinence