Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

100 questions

  1. Question n° 20244 posée par M. Michel Chauty

    Distribution de préservatifs dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18839 posée par M. Michel Chauty

    Pêche industrielle soviétique pratiquée dans les eaux française des îles Kerguelen

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18840 posée par M. Michel Chauty

    Pêche soviétique réalisée aux îles Kerguelen de 1988 à 1990

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18741 posée par M. Michel Chauty

    Pratiques de la grande distribution vis-à-vis des fournisseurs

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18742 posée par M. Michel Chauty

    Importations de bêtes vivantes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18460 posée par M. Michel Chauty

    Trafics d'animaux domestiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  7. Question n° 18254 posée par M. Michel Chauty

    Formalités administratives de déclaration à la sécurité sociale des employés et gens de maison

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16066 posée par M. Michel Chauty

    Constitutionnalité des articles des lois de finances pour 1990 et 1991 relatifs aux pensions militaires d'invalidité

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15459 posée par M. Michel Chauty

    Coût d'achat des informations de la chaîne américaine CNN par les chaînes françaises de télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  10. Question n° 15087 posée par M. Michel Chauty

    Pêche française de langoustes dans les eaux françaises de l'île Saint-Paul

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Forte