Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 0017G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Préférence nationale

Réponse du ministère : Intérieur

19/06/1998
Pertinence
Question n° 0286G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Avenir du groupe Alstom

Réponse du ministère : Industrie

25/02/2000
Pertinence
Question n° 0193G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Crise du secteur de l'automobile

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

28/11/2008
Pertinence
Question n° 0325G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Conclusions du rapport Descoings

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/06/2009
Pertinence
Question n° 0601G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Marché Eurostar remporté par Siemens au détriment d'Alstom

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

18/02/2011
Pertinence
Question n° 0702G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Suites du sommet européen

Réponse du Premier ministre

28/10/2011
Pertinence
Question n° 0128G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Chypre

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

29/03/2013
Pertinence
Question n° 0297G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Politique familiale : financement des 30 milliards

Réponse du Ministère chargé du budget

24/01/2014
Pertinence
Question n° 1968G posée par M. Cédric Perrin

Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne sur le temps de travail des militaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

22/07/2021
Pertinence