Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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501 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

480 questions

Question n° 34502 posée par M. Hubert D'Andigne

Année du patrimoine: aide aux associations oeuvrant pour la sauvegarde des traditions locales

Réponse du ministère : Culture

10/06/1980
Pertinence
Question n° 00756 posée par M. René Chazelle

Charte culturelle

Réponse du ministère : Culture

10/07/1981
Pertinence
Question n° 01226 posée par M. Jules Faigt

Centres dramatiques nationaux: nominations

Réponse du ministère : Culture

30/07/1981
Pertinence
Question n° 02888 posée par M. Claude Fuzier

"Urbanisme et archéologie": emploi d'archéologues

Réponse du ministère : Culture

19/11/1981
Pertinence
Question n° 06310 posée par M. Albert Voilquin

Collectivités locales: délais pour le règlement d'avances en matière culturelle

Réponse du ministère : Culture

04/06/1982
Pertinence
Question n° 09439 posée par M. Roger Poudonson

Collectivités locales et ministères: extension du 1%

Réponse du ministère : Culture

09/12/1982
Pertinence
Question n° 09440 posée par M. Roger Poudonson

Collectivités locales: aide à la commande publique

Réponse du ministère : Culture

09/12/1982
Pertinence
Question n° 10163 posée par M. Rémi Herment

Sauvegarde des monuments historiques classés

Réponse du ministère : Culture

17/02/1983
Pertinence
Question n° 15119 posée par M. Bernard Laurent

Manifestations locales: perception de taxes par la SACEM

Réponse du ministère : Culture

26/01/1984
Pertinence
Question n° 15836 posée par M. Josselin de Rohan

Restauration de monuments historiques classés: participation des collectivités locales

Réponse du ministère : Culture

01/03/1984
Pertinence