Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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501 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

480 questions

  1. Question n° 10003 posée par M. Bruno Belin

    Arrêts de projets de construction communaux imposés par la direction régionale des affaires culturelles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0870S posée par M. Max Brisson

    Situation des écoles supérieures d'art territoriales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07613 posée par M. Bruno Rojouan

    Risques de disparition des écoles de musique rurales et des harmonies municipales

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06829 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Situation des écoles territoriales supérieures d'art

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06265 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des écoles d'art

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06076 posée par Mme Christine Herzog

    Délais raisonnables et prise en charge financière des fouilles archéologiques

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05768 posée par Mme Pascale Gruny

    Répartition des projets sélectionnés dans le cadre du loto du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04094 posée par Mme Dominique Vérien

    2023 année Colette

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26905 posée par Mme Christine Herzog

    Prise en charge des personnels de la citadelle de Bitche affectés aux visites pendant la pandémie

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24475 posée par M. Max Brisson

    Inégalité entre conservatoires et structures privées

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible