Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

Question n° 06131 posée par M. Francisque Collomb

Déficit du commerce extérieur: réduction

Réponse du ministère : Commerce extérieur

28/05/1982
Pertinence
Question n° 09243 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réduction du déficit du commerce extérieur

Réponse du ministère : Commerce extérieur

01/12/1982
Pertinence
Question n° 10311 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réduction du déficit du commerce extérieur

Réponse du ministère : Commerce extérieur

24/02/1983
Pertinence
Question n° 02114 posée par M. Roger Husson

Avenir de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Industrie

17/07/1986
Pertinence
Question n° 02858 posée par M. Paul Souffrin

Politique charbonnière de la France

Réponse du ministère : Industrie

01/10/1986
Pertinence
Question n° 03075 posée par M. Roland Grimaldi

Missions de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Industrie

16/10/1986
Pertinence
Question n° 03534 posée par M. Paul Robert

Marché français des poulains lourds

Réponse du ministère : Agriculture

20/11/1986
Pertinence
Question n° 04998 posée par M. Xavier de Villepin

Commerce extérieur: développement du marché compensé

Réponse du ministère : Commerce extérieur

12/03/1987
Pertinence
Question n° 06586 posée par M. Robert Pontillon

Mesures en faveur des exportations françaises au Portugal

Réponse du ministère : Commerce extérieur

11/06/1987
Pertinence
Question n° 07088 posée par M. Louis Souvet

Elevage bovin : harmonisation des régimes de TVA au plan communautaire

Réponse du ministère : Affaires européennes

16/07/1987
Pertinence