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Questions avec réponses

97 questions

1. Question n° 0688S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

   Avenir du projet de création d'une école vétérinaire à Limoges

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   18/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 0542S posée par M. Daniel Salmon

   Option végétarienne quotidienne dans la restauration collective

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   30/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 1720S posée par Mme Sabine Van Heghe

   Difficultés liées aux épisodes de sécheresse-réhydratation des sols et fonds exceptionnel de soutien aux victimes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   10/06/2021

   Pertinence

4. Question n° 1627S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

   Évaluation des nuisances sonores des transports ferroviaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   08/04/2021

   Pertinence

5. Question n° 0237S posée par M. Philippe Madrelle

   Pôle public d'éradication de l'amiante

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   22/02/2018

   Pertinence

6. Question n° 0033S posée par M. Yannick Vaugrenard

   Procès de l'amiante

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   13/07/2017

   Pertinence

7. Question n° 1373S posée par M. Georges Labazée

   Fonds d'urgence affecté aux départements par la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

   Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

   11/02/2016

   Pertinence

8. Question n° 1195S posée par Mme Évelyne Yonnet

   Lutte contre la tuberculose en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   02/07/2015

   Pertinence

9. Question n° 1000S posée par Mme Corinne Imbert

   Avenir des maternités en France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   29/01/2015

   Pertinence

10. Question n° 0968S posée par M. Jacques Genest

    Conventions tripartites

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    18/12/2014

    Pertinence