Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

95 questions

  1. Question n° 20170 posée par M. Roland Courteau

    Risque d'épidémie de grippe aviaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  2. Question n° 24435 posée par M. Roland Courteau

    Acquisition d'une complémentaire de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  3. Question n° 24447 posée par M. Roland Courteau

    Produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 24553 posée par M. Roland Courteau

    Reconnaissance de la maladie d'Alzheimer en tant que grande cause nationale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00633 posée par M. Roland Courteau

    Prise en charge des appareils de lecture de glycémie vocale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00634 posée par M. Roland Courteau

    Défibrillateur cardiaque

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00636 posée par M. Roland Courteau

    Dons d'organes : grande cause nationale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 04017 posée par M. Roland Courteau

    Répartition et charge des heures de cours dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04798 posée par M. Roland Courteau

    Nocivité de certaines matières plastiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Forte

  10. Question n° 07054 posée par M. Roland Courteau

    Décibels sur baladeur musical

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte