Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 18160 posée par M. Michel Dagbert

    Exclusion des entreprises de travaux agricoles du fonds d'aide à la modernisation du parc national de matériel de pulvérisation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 17959 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17960 posée par M. Michel Dagbert

    Tarification des numéros spéciaux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 17416 posée par M. Michel Dagbert

    Inquiétudes des étudiants en comptabilité et gestion pour la validation de leur diplôme

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17312 posée par M. Michel Dagbert

    Situation de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 17314 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des interprètes de conférence

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16263 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des accueillants familiaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 16108 posée par M. Michel Dagbert

    Application du dispositif dit « 100 % santé » aux équipements auditifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 15972 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  10. Question n° 15973 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des intermittents du spectacle face à la crise liée au Covid-19

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte