Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

Question n° 27220 posée par M. Roger Husson

Situation des juifs d'URSS

Réponse du ministère : Relations extérieures

05/12/1985
Pertinence
Question n° 26018 posée par M. Albert Voilquin

Déclarations formulées sur la politique intérieure de l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Relations extérieures

03/10/1985
Pertinence
Question n° 24672 posée par M. Josselin de Rohan

Montant de l'aide de la France à la République démocratique du Vietnam

Réponse du ministère : Relations extérieures

04/07/1985
Pertinence
Question n° 24344 posée par M. Roger Husson

Situation des Juifs d'URSS

Réponse du ministère : Relations extérieures

13/06/1985
Pertinence
Question n° 24229 posée par M. Pierre Salvi

Respect des droits de l'homme au Timor

Réponse du ministère : Relations extérieures

06/06/1985
Pertinence
Question n° 23691 posée par M. Albert Voilquin

Situation des chrétiens libanais

Réponse du ministère : Relations extérieures

16/05/1985
Pertinence
Question n° 23396 posée par M. Marcel Vidal

Droits des Juifs en URSS

Réponse du ministère : Relations extérieures

02/05/1985
Pertinence
Question n° 23406 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Position de la France en faveur des droits de l'homme

Réponse du ministère : Relations extérieures

02/05/1985
Pertinence
Question n° 23199 posée par M. Albert Voilquin

Annulation d'un voyage à Malte d'une délégation du conseil de l'Europe

Réponse du ministère : Relations extérieures

18/04/1985
Pertinence
Question n° 0605S posée par M. Serge Boucheny

Atteintes aux droits de l'homme au Guatemala: position du Gouvernement français

Réponse du ministère : Relations extérieures

03/04/1985
Pertinence