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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 1047S posée par M. Simon Uzenat

    Avenir du centre hospitalier du Centre Bretagne

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0953S posée par M. Didier Mandelli

    Avenir de l'hôpital de Challans

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0685S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Accords du Ségur et soignants en catégorie active placés dans un corps en voie d'extinction

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0655S posée par M. Bruno Sido

    Complément de traitement indiciaire pour le personnel des filières administratives, logistiques et techniques des établissements médico-sociaux autonomes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0545S posée par M. Sebastien Pla

    Urgence à engager des moyens supplémentaires pour la reconstruction de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes de Saint Hilaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0509S posée par M. Daniel Chasseing

    « Exclus du Ségur »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0422S posée par M. Alain Milon

    Abattement de cotisations sociales pour les établissements et services médico-sociaux publics

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 2142S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Professionnels du secteur social et médico-social exclus du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 2087S posée par M. Didier Marie

    Fléchage des investissements du Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 2059S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Oubliés du Ségur

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne