Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 00343 posée par M. Robert Tropeano

Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements de l'enseignement secondaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00362 posée par M. Robert Tropeano

Scolarisation des enfants de deux à trois ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2007
Pertinence
Question n° 02132 posée par M. Robert Tropeano

Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements de l'enseignement secondaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/10/2007
Pertinence
Question n° 03448 posée par M. Robert Tropeano

Emplois de vie scolaire accompagnant les enfants scolarisés en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/02/2008
Pertinence
Question n° 05827 posée par M. Robert Tropeano

Service minimum d'accueil des élèves dans les écoles en période de grève

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/10/2008
Pertinence
Question n° 10329 posée par M. Robert Tropeano

Politique de la petite enfance

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/10/2009
Pertinence
Question n° 01969 posée par M. Robert Tropeano

Scolarisation des enfants à partir de deux ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/09/2012
Pertinence
Question n° 02847 posée par M. Robert Tropeano

Devenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/11/2012
Pertinence
Question n° 04294 posée par M. Robert Tropeano

Rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/01/2013
Pertinence