Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

59 questions

Question n° 0063A posée par M. Paul Seramy

Politique du Gouvernement pour l'élevage des chevaux

Réponse du ministère : Agriculture

26/05/1983
Pertinence
Question n° 17329 posée par M. Paul Malassagne

Elevage de chevaux lourds en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

10/05/1984
Pertinence
Question n° 19868 posée par M. Henri Belcour

Elevage de chevaux lourds

Réponse du ministère : Agriculture

18/10/1984
Pertinence
Question n° 20622 posée par M. Jean Puech

Elevage de chevaux lourds

Réponse du ministère : Agriculture

29/11/1984
Pertinence
Question n° 26588 posée par M. Christian Bonnet

Mesures en faveur de l'élevage des chevaux pour compenser le développement des jeux de hasard

Réponse du ministère : Agriculture

31/10/1985
Pertinence
Question n° 01843 posée par M. Michel Rufin

Elevage de chevaux lourds: conséquences de la trichinose

Réponse du ministère : Agriculture

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01921 posée par M. Claude Huriet

Situation des éleveurs de chevaux lourds

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1986
Pertinence
Question n° 01933 posée par M. Albert Voilquin

Situation de la production chevaline en France

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02009 posée par M. Maurice Blin

Soutien de l'élevage des chevaux lourds dans l'Est de la France

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02251 posée par M. Paul Seramy

Encouragement de l'élevage de cheval

Réponse du ministère : Agriculture

24/07/1986
Pertinence