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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 09569 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Interdiction de travail des conjoints des enseignants détachés dans les établissements de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger au Chili

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   21/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 09382 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Report de la commission nationale des bourses

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   14/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 0899S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Bourses scolaires allouées aux familles d'élèves scolarisés dans les établissements du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   02/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 07057 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Automatisation de l'attribution des bourses scolaires aux familles du réseau d'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   01/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 23633 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Situation fiscale des enseignants résidents de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger au lycée franco-hellénique d'Athènes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   08/07/2021

   Pertinence

6. Question n° 1402S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Situation financière des établissements de la mission laïque française

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   03/12/2020

   Pertinence

7. Question n° 15404 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Difficultés rencontrées par les Français de l'étranger face à une session du baccalauréat en septembre

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   23/04/2020

   Pertinence

8. Question n° 1133S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Coût de la prise en charge des enfants handicapés à l'école

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   13/02/2020

   Pertinence

9. Question n° 0310S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Réforme de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   05/04/2018

   Pertinence

10. Question n° 04186 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Établissements français au Maroc

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    05/04/2018

    Pertinence